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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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NORMANDIE-CAFE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMANDIE-CAFE
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1606517
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030

Présentation de la marque NORMANDIE-CAFE

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDIE-CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux RD 675, 14130 Reux - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NORMANDIE-CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMANDIE-CAFE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier , LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux RD 675, 14130 Reux - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176910 - Publication au BOPI 2000-06-28

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430686 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 6 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790162 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754232 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Boissons alcooliques à base de café, à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie